Publié le 17 février 2024 10:35:00. De plus en plus d’Omanais privilégient la conciliation pour résoudre leurs différends, allégeant ainsi la pression sur les tribunaux et favorisant un climat de dialogue. Plus de 9 600 litiges ont été réglés à l’amiable l’année dernière grâce à ce système.
- Plus de 23 000 demandes de conciliation ont été enregistrées en 2023 dans tout le pays.
- Les litiges civils, familiaux et commerciaux sont les plus fréquemment traités par les commissions de conciliation.
- Le ministère de l’Intérieur renforce le système, notamment grâce à la dématérialisation des procédures.
Le recours à la conciliation se développe rapidement à Oman, une alternative de plus en plus appréciée aux longues et coûteuses procédures judiciaires. En 2023, les commissions de conciliation ont reçu 23 000 demandes, dont 9 625 ont abouti à un accord mutuellement satisfaisant, selon les autorités omanaises.
Ce système permet aux parties en conflit de discuter directement afin de trouver une solution avant de saisir les tribunaux. Les commissions traitent principalement les litiges civils, les affaires familiales et les questions commerciales. Les professionnels du droit soulignent que cette approche est de plus en plus populaire en raison de sa rapidité et de son coût réduit.
L’activité des commissions de conciliation est répartie sur l’ensemble du territoire omanais, avec une concentration notable de demandes dans la région de Mascate. Il est également à noter que de nombreux accords sont conclus dès les premières séances de conciliation, témoignant de l’efficacité de la méthode.
Le ministère de l’Intérieur a annoncé des mesures visant à étendre le champ d’action des commissions. Ces efforts passent notamment par le renforcement des outils numériques, avec la possibilité désormais de soumettre les demandes de conciliation en ligne, simplifiant ainsi l’accès à ce service.
Les autorités considèrent que la conciliation joue un rôle essentiel dans la réduction du volume de travail des tribunaux et dans le maintien d’un climat social apaisé. Les chiffres de 2023 confirment une tendance croissante à la recherche de solutions amiables à Oman.