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Il est aussi accusé d'avoir dissimulé le niveau réel de la pollution aux oxydes d'azote: après Volkswagen et Renault, Fiat Chrysler (Stellantis) est aussi renvoyé devant le tribunal correctionnel pour tromperie aggravée dans l'affaire du "Dieselgate"

Fiat Chrysler rejoint Volkswagen et Renault devant la justice pour avoir masqué ses émissions de NOx, relançant le scandale Dieselgate.

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Le résumé

Le fait que Fiat Chrysler (Stellantis) soit renvoyé devant le tribunal correctionnel pour tromperie aggravée a surpris les observateurs, surtout après les affaires similaires impliquant Volkswagen et Renault. Le Monde a confirmé cet arrêt le même jour, précisant que la charge porte sur la responsabilité pénale de l’entreprise dans le scandale qualifié de « Dieselgate ». 20 Minutes et Les Échos ont reproduit les mêmes faits, soulignant que la juridiction saisie est le tribunal correctionnel, compétent pour les délits de tromperie aggravée.

Aucune divergence notable n’émerge entre les différents médias ; tous décrivent la même procédure et le même motif d’accusation. Ainsi, le tableau actuel montre Fiat Chrysler (Stellantis) devant le tribunal correctionnel, en attente d’un jugement sur la tromperie aggravée liée aux émissions de NOx.

Synthétisé par La Dernière Heure à partir des titres ci-dessous sous un contrat strict de non-invention. ✓ vérifié : affirmations non étayées supprimées (57% étayé) Mis à jour il y a 45 j.

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Réponses rapides

Qu’est-ce que le « Dieselgate » ?

Le Dieselgate désigne l’ensemble des affaires judiciaires liées à la fraude sur les émissions d’oxydes d’azote commise par plusieurs constructeurs automobiles, dont Volkswagen, Renault et désormais Fiat Chrysler (Stellantis).

Pourquoi Fiat Chrysler (Stellantis) est-il renvoyé devant le tribunal correctionnel ?

Les autorités l’accusent d’avoir dissimulé le niveau réel de ses émissions de NOx et de commettre une tromperie aggravée, selon les articles publiés par RFI, Le Monde et les autres médias.

Quelle juridiction est saisie dans cette affaire ?

Le tribunal correctionnel, compétent pour juger les délits de tromperie aggravée, a été saisi pour examiner la responsabilité pénale de Fiat Chrysler (Stellantis).

Sujets

Fiat Chrysler Stellantis Dieselgate tribunal correctionnel oxydes d'azote

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