Publié le 24 octobre 2023. Le géant de l’électronique Samsung a été condamné par un jury texan à verser une somme considérable pour violation de brevet, suite à une plainte déposée par Collision Communications.
Le verdict rendu au Texas est sans appel : Samsung devra s’acquitter d’environ 445,5 millions de dollars (soit près de 383,4 millions d’euros) pour avoir enfreint des brevets détenus par Collision Communications. Cette décision marque une victoire pour la plaignante qui accusait le groupe sud-coréen d’utiliser ses technologies sans autorisation.
D’après Collision Communications, la violation s’étendrait à une large gamme de produits Samsung, allant des smartphones et tablettes aux ordinateurs portables, en passant par des appareils électroménagers tels que les réfrigérateurs et les machines à laver. La liste exhaustive des appareils concernés, telle que présentée dans le cadre du procès, s’étalerait sur plus de quinze pages. Les quatre brevets en question porteraient sur des techniques visant à contrecarrer les interférences dans la transmission des signaux radio.
Samsung avait tenté de discréditer la validité des brevets devant le jury, mais sans succès. L’instance a non seulement jugé les brevets valides, mais a également conclu que la violation avait été commise en toute connaissance de cause par le fabricant. Cette dernière constatation ouvre la porte à une potentielle augmentation de la sanction financière infligée.
Il est à noter que Collision Communications avait également engagé une procédure judiciaire similaire contre Lenovo, le plus grand fabricant mondial d’ordinateurs personnels, en décembre 2023. Ce litige a toutefois été résolu par un accord amiable à la fin du mois de septembre. Pour Samsung, l’espoir réside désormais dans la procédure d’appel, où de tels verdicts prononcés par des jurys sont parfois revus à la baisse.