La lente quête de justice pour les victimes d’abus sexuels au sein de l’Église catholique prend un nouveau tournant en Californie du Nord. Après la mise en faillite du diocèse de Santa Rosa en 2023, qui avait suspendu près de 260 poursuites, une poignée de survivants voient désormais leurs affaires remises sur les rails judiciaires, ouvrant la voie à des procès qui pourraient établir la responsabilité financière de l’institution.
Cette décision du juge Charles Novack, du district nord de Californie, est une étape cruciale pour les plaignants désireux de voir les actes de leurs agresseurs et les silences institutionnels mis en lumière. Elle vise également à faire pression sur les compagnies d’assurance pour qu’elles acceptent un accord global avec le diocèse et les nombreuses victimes présumées de personnalités religieuses prédatrices.
« Lorsque les affaires sont « étouffées » par la faillite, cela signifie que le public ne saura pas clairement qui a permis les abus, qui les a dissimulés et si ces personnes sont toujours au pouvoir et continuent d’agir de la sorte », explique Dan McNevin, membre du groupe de défense Réseau de survivants des personnes maltraitées par les prêtres (SNAP). Il cite son propre cas, où l’évêché d’Oakland avait initialement affirmé que son agresseur, le révérend James Clark, n’avait pas d’antécédents judiciaires, une information démentie par la suite grâce à une action en justice et à l’obtention de documents du diocèse.
Si certains de ces cas aboutissent à un jugement favorable pour les plaignants, les fonds récupérés seraient versés dans une fiducie avant d’être distribués aux survivants éligibles, précise Jennifer Stein, avocate chez Jeff Anderson & Associates, un cabinet représentant de nombreuses victimes.
Le diocèse de Santa Rosa, qui couvre 42 paroisses de l’American Canyon au comté de Napa jusqu’à Crescent City, près de la frontière de l’Oregon, a déclaré faillite en mars 2023, invoquant une menace existentielle due à une vague massive de poursuites pour abus sexuels. En 2019, une loi californienne avait ouvert une fenêtre de trois ans pour déposer des plaintes pour des faits antérieurs, ce qui avait conduit à environ 160 plaintes au sein du diocèse.
Avant sa mise en faillite, le diocèse avait déjà versé au moins 35 millions de dollars en règlements, depuis les années 1990, marquant le début d’une prise de conscience mondiale des abus commis par le clergé catholique. En janvier 2019, il avait publié une liste de 39 membres du clergé impliqués dans des abus sexuels ou ayant fait l’objet d’accusations crédibles.
Les efforts des survivants se déploient désormais sur deux fronts : le tribunal des faillites de Novack, qui traite l’un des 17 cas de faillite impliquant des diocèses catholiques aux États-Unis (dont six en Californie), et la procédure coordonnée JCCP 5108, qui regroupe des centaines de poursuites contre plusieurs diocèses du nord de la Californie.
La décision de se placer sous la protection de la faillite est vue par Me Stein comme une preuve de la solidité des accusations. « Ils ne prendraient pas des mesures aussi coûteuses et aussi flagrantes s’il n’y avait pas de crainte de poursuites », souligne-t-elle.
L’évêque de Santa Rosa, Mgr Robert F. Vasa, reconnaît l’ampleur du défi financier. « Ce n’est absolument un secret pour personne que les poursuites pour abus sexuels, même dans le monde laïc, entraînent des jugements énormes devant les tribunaux », a-t-il déclaré. « Dans le cas de l’église, elles sont tout aussi grandes, voire plus grandes. Mais cela dépasse notre capacité de générer l’argent nécessaire pour payer ces choses. Qu’il s’agisse d’un jugement d’un million de dollars ou de deux millions de dollars, nous n’avons pas les ressources nécessaires pour les payer en un million d’années. »
Les documents judiciaires révèlent que le Hanna Boys Center, une institution pour jeunes en difficulté, est cité dans 60 des plaintes. D’autres sites diocésains comme le Camp St. Michael (25 plaintes), la cathédrale Saint-Eugène (13 plaintes), ainsi que plusieurs églises et le lycée Cardinal Newman, sont également nommés dans un total de 27 sites distincts.
La procédure de faillite estime que les poursuites pour abus sexuels pourraient atteindre un demi-milliard de dollars, alors que les actifs du diocèse sont évalués entre 10 et 50 millions de dollars. La sélection d’affaires représentatives vise à établir un précédent pour la négociation avec les assureurs. « Juste pour dire aux assureurs : ‘Si ces affaires vont en justice, il pourrait y avoir un jugement énorme’ », explique Mgr Vasa.
Les compagnies d’assurance sont au cœur des négociations. Rick Simons, avocat représentant les victimes dans le cadre du JCCP 5108, dénonce leur réticence à honorer leurs engagements. « Ils ont vendu ces polices dans les années 70, 80, 60, certaines jusque dans les années 2000, pour 25 000 $, 35 000 $ et 55 000 $ pièce », affirme-t-il. « Maintenant, ils doivent, à l’échelle nationale, des milliards et des milliards de dollars en réclamations. Ils veulent juste continuer à dire non pour pouvoir négocier une somme forfaitaire qui équivaut à 8 cents par dollar. »
Malgré l’opposition de cinq compagnies d’assurance, le juge Novack a autorisé, en février dernier, des survivants à lire leurs témoignages personnels lors d’une conférence privée, une occasion qualifiée par le comité des créanciers de « probablement la seule opportunité » pour obtenir reconnaissance et justice.
Les médiations se poursuivent, et Mgr Vasa insiste sur la volonté de toutes les parties d’aboutir à un accord. « C’est une sorte de danse », confie l’évêque. « Quel chiffre raisonnable le comité acceptera-t-il, afin que les survivants voient qu’ils ont fait preuve de diligence raisonnable ? Nous ne pourrons jamais compenser tout le mal causé. Mais nous pouvons faire preuve d’attention et d’inquiétude et démontrer que nous n’essayons pas de faire obstacle à ce qui est juste. »