Publié le 14 février 2024 18:30:00. Un procès historique est en cours à Los Angeles, opposant Meta et Google à une jeune femme estimant que les réseaux sociaux l’ont rendue dépendante, ouvrant la voie à des milliers d’autres plaintes similaires et soulevant des questions cruciales sur la responsabilité des géants du numérique.
- Meta et Google sont accusés d’avoir conçu leurs plateformes pour créer une dépendance chez les utilisateurs.
- Le procès KGM est le premier d’une série de neuf affaires à être examinées par les tribunaux.
- La question de la responsabilité des plateformes numériques face au contenu diffusé est au cœur du débat.
Le procès, qui se déroule devant la Cour supérieure de Californie dans le comté de Los Angeles, met sur le banc des accusés Meta, la société mère d’Instagram et Facebook, ainsi que YouTube, filiale de Google. Au centre de cette affaire, KGM, une jeune femme de 20 ans, affirme que l’utilisation compulsive des réseaux sociaux, débutée durant son adolescence, a engendré une dépression, de l’anxiété, des troubles de l’image de soi et des pensées suicidaires. Bien que TikTok et Snapchat aient initialement été cités dans l’acte d’accusation, ils ont trouvé un accord avec la plaignante.
L’enjeu principal de ce procès n’est pas tant le contenu préjudiciable auquel les utilisateurs peuvent être exposés, mais plutôt la conception même des plateformes. Les plaignants soutiennent que Meta et Google ont délibérément mis en place des algorithmes et des fonctionnalités de personnalisation visant à maximiser l’engagement des utilisateurs, au détriment de leur bien-être mental.
Ce procès intervient dans un contexte de préoccupations croissantes concernant l’impact des réseaux sociaux sur les jeunes. La Californie a d’ailleurs interdit l’utilisation des téléphones portables en classe dans les écoles publiques depuis janvier dernier, et plusieurs pays européens ont instauré des restrictions d’accès à ces plateformes pour les adolescents de moins de 15 ou 16 ans.
Meta et Google se défendent en affirmant qu’il n’existe aucune preuve que leurs produits soient dangereux pour les mineurs. Ils invoquent également une loi de 1996 qui protège les éditeurs internet de toute responsabilité concernant le contenu publié ou consommé par leurs utilisateurs. Cependant, cette argumentation est remise en question par les plaignants, qui estiment que les plateformes doivent être tenues responsables de la manière dont elles présentent le contenu à leurs utilisateurs.
Erick Iriarte, avocat spécialisé en droit numérique, souligne que les plateformes numériques se basent sur le principe selon lequel le contenu est la responsabilité de celui qui le publie.
« Ces entreprises défendent que les plateformes n’ont aucune responsabilité dans l’envoi de ce contenu, que ce soit en termes de propriété intellectuelle, de droit d’auteur, de liberté d’expression, de xénophobie ou de tout crime ou illicite. Cette exception absolue de responsabilités fait partie d’une ancienne réglementation des télécommunications qui a permis la croissance des plateformes numériques. »
Erick Iriarte, avocat spécialisé en droit du numérique
L’issue de ce procès pourrait créer un précédent juridique majeur et transformer la manière dont les entreprises de réseaux sociaux opèrent. Mark Zuckerberg, PDG de Meta, devrait témoigner le 18 février, une intervention très attendue.
Selon Erick Iriarte, une évolution est possible si la règle d’exception de responsabilité absolue était remise en question, obligeant les plateformes à assumer la responsabilité de la manière dont le contenu est présenté aux utilisateurs.
« Ces jugements peuvent générer, d’une part, des règles permanentes sur la façon dont l’algorithme doit fonctionner pour montrer continuellement la même chose ; des règles de sanction s’il y a une démonstration efficace d’une dépendance ; ou l’imposition d’obligations aux plateformes, comme lorsqu’on a commencé à diffuser que la consommation continue de tabac pouvait produire certains effets. »
Erick Iriarte, avocat spécialisé en droit du numérique
Le spécialiste insiste également sur la nécessité de développer les compétences des individus, en particulier des plus jeunes, afin de leur permettre d’utiliser les technologies de manière sûre et responsable. Il souligne également la possibilité d’actions en justice de la part des familles ou des États, ainsi que la possibilité de négociations entre les entreprises technologiques et les plaignants.
L’impact des réseaux sociaux sur la santé mentale des enfants et des adolescents est un sujet de préoccupation croissante. Le 13 février, des dizaines de personnes se sont rassemblées dans le centre-ville de Los Angeles pour déposer des fleurs en hommage aux victimes présumées des dommages causés par ces plateformes. Une installation artistique, le « Lost Screen Memorial », exposait des téléphones portables géants représentant 50 enfants qui ont perdu la vie à cause des dangers d’internet.
Les géants de la technologie devront désormais convaincre non seulement le jury californien, mais aussi les utilisateurs du monde entier quant à la sécurité de leurs plateformes.