Home Sports Site Web officiel des Sénateurs d’Ottawa | Sénateurs d’Ottawa

Site Web officiel des Sénateurs d’Ottawa | Sénateurs d’Ottawa

0 comments 188 views

Publié le 24 septembre 2025. Le site officiel du Club de hockey des Sénateurs d’Ottawa, ottawasenators.com, rappelle les droits de propriété intellectuelle concernant sa marque et la Ligue nationale de hockey (LNH).

  • La propriété intellectuelle des marques des Sénateurs d’Ottawa et du site web associé appartient à Capital Sports & Entertainment Inc.
  • Les logos et marques de la LNH, y compris la Coupe Stanley et les logos de conférence, sont la propriété de la LNH.
  • Toute reproduction de ces éléments est interdite sans l’accord écrit préalable de NHL Enterprises, LP.

ottawasenators.com, en tant que portail officiel du Club de hockey des Sénateurs d’Ottawa, tient à préciser la nature des droits d’auteur et des marques déposées associées à l’équipe et à la Ligue nationale de hockey. Ces précisions visent à informer le public et les partenaires des conditions d’utilisation et de reproduction des logos et des noms de l’organisation.

Le site web, détenu par Capital Sports & Entertainment Inc., est le dépositaire des marques « Sénateurs d’Ottawa » et « ottawasenators.com ». La Ligue nationale de hockey, quant à elle, détient les droits exclusifs sur ses propres logos, le symbole de la Coupe Stanley, ainsi que les marques de conférence. L’ensemble de ces éléments, qu’ils appartiennent à l’équipe ou à la ligue, sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent être utilisés ou reproduits sans une autorisation formelle.

Le copyright pour l’ensemble de ces contenus est attribué conjointement à Capital Sports and Entertainment, Inc. et à la Ligue nationale de hockey, couvrant la période de 1999 à 2025. Cette mention souligne la portée étendue de la protection légale appliquée à la propriété intellectuelle du club et de la ligue.

Leave a Comment

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur la façon dont les données de vos commentaires sont traitées.