Washington – L’éventualité d’un quatrième siège à la Cour suprême nommé par l’ancien président Donald Trump commence à susciter des spéculations, notamment en raison de possibles projets de retraite du juge Samuel Alito. Cette perspective pourrait influencer l’équilibre politique de la plus haute instance judiciaire américaine.
À retenir
- Le juge Samuel Alito, 76 ans, pourrait envisager de quitter la Cour suprême, ouvrant la voie à une nomination par Donald Trump.
- La date de publication du prochain livre d’Alito, en octobre, est interprétée par certains comme un indice de ses intentions.
- Le contrôle républicain du Sénat, bien que probable, n’est pas garanti, ce qui pourrait compliquer la confirmation d’un successeur.
Contexte
Samuel Alito, l’un des juges les plus conservateurs de la Cour suprême, siège à la Haute Cour depuis 20 ans. Plusieurs observateurs juridiques estiment que le moment pourrait être propice à une retraite, d’autant plus que les Républicains contrôlent actuellement le Sénat. Cependant, les élections de mi-mandat de cette année pourraient modifier cette donne. Une perte du Sénat par les Républicains rendrait la confirmation d’un successeur choisi par Trump beaucoup plus difficile.
Selon Melissa Murray, professeure de droit à l’Université de New York,
« C’est généralement une très bonne étape pour prendre sa retraite. »
Kate Shaw, co-animatrice de l’émission Strict Scrutiny, suggère qu’Alito pourrait annoncer sa démission dans les prochaines semaines, afin d’éviter une audience de confirmation en pleine année électorale.
La publication imminente du livre d’Alito, prévue pour octobre, a également attiré l’attention. Steve Vladeck, professeur de droit à l’Université de Georgetown, souligne que cette date est
« une indication assez importante puisqu’on ne peut pas exactement faire une tournée de livres pendant la première séance de discussion du trimestre. »
Les livres des juges Ketanji Brown Jackson et Amy Coney Barrett ont été publiés en septembre, leur laissant le temps de les promouvoir avant le début d’une nouvelle session. David Lat, observateur judiciaire et avocat, se demande si la date de publication d’octobre pour le livre d’Alito ne serait pas un signe qu’il compte rester en poste.
Ce qui change
Si Alito démissionnait, Donald Trump aurait l’opportunité de nommer un juge plus jeune, susceptible de consolider la majorité conservatrice de la Cour suprême pour les années à venir. Bruce Mehlman, consultant à Washington, note que huit des dix derniers présidents ont vu au moins un siège à la Cour suprême se libérer pendant leurs deux premières années de mandat.
Trump a déjà nommé Neil Gorsuch, Brett Kavanaugh et Amy Coney Barrett à la Cour suprême. Seuls Dwight Eisenhower, Richard Nixon et Ronald Reagan ont nommé davantage de juges à la Cour suprême depuis les années 1950.
Mehlman souligne également qu’Alito, ainsi que le juge Clarence Thomas, sont parmi les votes les plus fidèles de Trump au sein de la Cour. Il tempère cependant en notant que l’influence de Trump sur le Parti républicain du Congrès pourrait diminuer, réduisant sa capacité à exiger la loyauté des futures nominations.
Prochaines étapes
Les observateurs juridiques surveilleront de près les déclarations et les actions d’Alito dans les semaines à venir. La date de publication de son livre et l’évolution de la situation politique au Sénat seront des éléments clés à suivre. Clarence Thomas, 77 ans, est le juge le plus âgé en exercice et pourrait établir un record s’il restait en poste jusqu’en mai 2028, mais certains experts ne s’attendent pas à ce qu’il démissionne dans l’immédiat.