Publié le 24 mai 2024 10:30:00. Un jury texan a condamné Samsung à verser près de 445,5 millions de dollars pour violation de brevets, donnant raison au demandeur Collision Communications.
- Samsung reconnu coupable de violation de quatre brevets technologiques.
- La somme de 445 494 160 dollars (environ 383,4 millions d’euros) a été attribuée à Collision Communications.
- La jury a également jugé la violation intentionnelle, ouvrant la porte à des sanctions plus lourdes.
La société Collision Communications avait accusé le géant sud-coréen d’enfreindre ses brevets à travers une large gamme de produits, allant des smartphones et tablettes aux ordinateurs portables, en passant par des appareils électroménagers tels que les réfrigérateurs et les machines à laver. La liste exhaustive des produits concernés s’étendait sur plus de 15 pages dans le dossier de plainte. Les quatre brevets en question portent sur des technologies visant à contrer les interférences des signaux radio.
Malgré les arguments de Samsung visant à démontrer l’invalidité des brevets, le jury n’a pas été convaincu. La conclusion de la jury sur la violation intentionnelle par Samsung pourrait avoir des conséquences financières accrues pour l’entreprise. Par ailleurs, Samsung espère que ce verdict, émis par un jury populaire, pourra être revu à la baisse lors d’une éventuelle procédure d’appel. Il est à noter que Collision Communications avait également lancé une procédure similaire contre Lenovo, le plus grand fabricant mondial de PC, en décembre 2023. Ce litige a toutefois été résolu par un accord amiable fin septembre.